IP Mark

Un pont entre le virtuel et le réel vient d’être inauguré par l’Office américain des marques (USPTO).

L’USPTO vient de refuser l’enregistrement de demandes de marques GUCCI et PRADA déposées par des tiers non affiliées aux célèbres sociétés éponymes, destinées à désigner des « programmes informatiques présentant des chaussures, vêtements… ». La motivation de ces rejets repose principalement sur le raisonnement suivant :

« Parce que les marques sont identiques ou virtuellement identiques et que les produits et services sont étroitement liés, les consommateurs rencontrant les produits et services du demandeur supposeraient raisonnablement qu'ils aient été produits ou fabriqués par la même entité [Gucci] […] Parce que les consommateurs supposeraient probablement qu'il y avait un lien entre les parties, les marques sont similaires au point de prêter à confusion ».

Bien que ces décisions n’engagent que l’USPTO dont la pratique et la législation diffèrent significativement de celle de l’Union européenne, et a fortiori de la France, c’est un signal favorable à la prise en compte de la protection des marques réelles dans des environnements virtuels. D’aucuns diront que ces décisions concernent des signes reproduisant des marques célèbres et qu’il n’est pas certain que l’issue aurait été la même pour des marques dépourvues de notoriété.

Quoiqu’il en soit, l’esprit du droit des marques est là. On ne profite pas de nouveaux espaces de communication pour virtuellement squatter des marques dans le but, en l’absence d’une législation spécifique, d’en tirer profit et de nuire à leur titulaire légitime.
La question revient avec insistance. Les titulaires doivent-il consolider leurs droits de marque existants pour une utilisation sur les NFT et/ou dans les métaverses ?

Comme bien souvent, la réponse est dans la question.

Le recours à une telle protection se justifie dans l’hypothèse de l’utilisation d’une marque sur les NTF et/ou dans les métaverses. A défaut d’une vision claire, c’est l’environnement concurrentiel qui peut inciter les déposants à engager une protection anticipative. Il est évident que certains domaines d’activité sont plus propices à de telles mesures de protection (luxe, mode, immobilier, divertissement, communication…).

Reste à attendre la réception de ce signal auprès des instances européennes et françaises.