IP Mark

9 février 2022

Quand on évoque une marque, on pense, tout d'abord, à son nom, qui constitue en effet sa désignation qui permettra aux consommateurs de nommer le produit ou service et de le garder en mémoire.

Mais la marque intègre bien souvent un visuel qui confère au nom une expression graphique, reconnaissable au premier coup d'œil par le consommateur.

Alors faut-il déposer un nom de marque et son visuel ensemble (forme semi-figurative) ou bien les déposer séparément (dépôts verbal et figuratif) ?

Cette question est d'importance, car le choix de la forme du signe à déposer ne pourra être changé après le dépôt, et aura des conséquences juridiques spécifiques sur le devenir de la marque.

Là aussi, aucune règle absolue n'existe.

Il est, parfois, souhaitable d'opter pour un dépôt sous une forme semi-figurative lorsque le caractère distinctif de la partie verbale est relativement ténu ou bien en présence de droits antérieurs au regard desquels il convient de se démarquer.

D'autres fois, il vaut mieux, au contraire, prévoir deux dépôts distincts, surtout lorsque le déposant n'est pas certain de la forme sous laquelle il exploitera en définitive sa marque.

D'une manière générale, on peut tout de même dire qu'il est préférable de protéger séparément chacun des éléments distinctifs verbaux et figuratifs d'une marque complexe.

D'une part, il n'est pas possible de faire évoluer la représentation de la marque lors de son renouvellement, alors que le titulaire est tenu, en même temps, à exploiter sa marque sous la forme telle que déposée ou, à tout le moins, sous une forme n'altérant pas son caractère distinctif.

Or, force est de constater que les visuels évoluent nécessairement au gré des tendances mercatiques, au point de s'éloigner, parfois notablement, de la forme graphique de la marque telle que déposée.

Aussi, l'intérêt de la protection distributive permet de conserver, en tout état de cause, une antériorité verbale, et ce quelle que soit l'évolution du visuel auquel elle peut être associée.