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Et si vous décidiez autrement ? un coach en propriété intellectuelle vous parle – Septembre 2020

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Avec la reprise de la pandémie, la crainte d’un reconfinement et des prévisions économiques incertaines, prendre aujourd’hui la décision de déposer une nouvelle marque n’est pas aisé.

L’incertitude et le besoin de sécurité affectent la capacité de décision des déposants. Ignorant ce qui va se passer et comment cela va se dérouler, le réflexe serait de ne plus bouger et d’attendre.

Protéger votre marque à l’étranger - Le "Comment"

Détermination de la stratégie de dépôt

La voie nationale

Il est possible de déposer une marque directement auprès des autorités nationales des pays choisis. La plupart requiert la constitution d’un mandataire local. Si la marque n’est destinée qu’à un seul pays, un dépôt national apparaît, dès lors, opportun.

Protéger votre marque à l’étranger - Le "Où"

Identification des marchés stratégiques

Etendre la protection d’une marque à l’étranger suppose d’avoir identifié au préalable les marchés étrangers stratégiques, selon un ordre de priorité que l’on peut résumer de la façon suivante

Protéger votre marque à l'étranger - Le "Pourquoi"

L'enregistrement d’une marque en France confère à son titulaire une protection sur l’ensemble du territoire national.
Une telle protection est-elle suffisante ? Certainement pas !

Nouveau service de dépôt en ligne des marques internationales

L’Organisation Mondiale de la Propriété intellectuelle (OMPI) vient de mettre en ligne un outil numérique « l’Assistant Madrid », destiné à accompagner les déposants au cours des formalités de dépôt de leurs marques internationales.

Alignez le choix de votre marque avec vos valeurs

La marque a toujours été un symbole pour identifier et différencier l’origine commerciale de produits ou de services. Au-delà de cette fonction distinctive, la marque est aussi porteuse de valeurs pour les consommateurs et l’entreprise qui en est titulaire.

Symbole ™ ou ® : Signalez votre protection !

Les symboles TM et R sont couramment apposés à côté d’une marque.
Ils se trouvent en général en haut à droite de la marque.
Les entreprises les utilisent de façon interchangeable.

Mais quelles sont précisément leurs signification et utilité ?

Coachez le libellé de votre marque

Les déposants consacrent beaucoup de temps à choisir leur marque. En revanche, ils n’accordent que peu de réflexion à la rédaction du libellé de leur marque, alors que celui-ci détermine l’étendue de leur droit. Ce libellé doit correspondre précisément aux produits et/ou services, pour lesquels la marque sera exploitée.

Recherche d’antériorités de marque, est-ce bien nécessaire ? - Juin 2020

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La marque doit être juridiquement disponible, c’est-à-dire ne pas reproduire ou imiter un signe qui bénéficie d’un droit antérieur, pour des produits, services ou activités qui seraient identiques ou similaires. La prise de risque lors d'un dépôt peut ne pas se révéler dans l'immédiat, mais plusieurs années après le lancement de la marque, et fragiliser voire anéantir son développement.

L’apparente facilité du dépôt de marque - Mai 2020

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Aujourd’hui, à l’ère de l’internet, rien ne paraît plus simple que d’effectuer le dépôt en ligne d’une marque. Quelques clics, une carte de crédit et c’est chose faite !

Or, derrière cette apparente facilité se cache une toute autre réalité aux contours juridiques bien plus complexes à cerner.

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déction de plagiat, protection contre la copie