IP MARK

Alignez le choix de votre marque avec vos valeurs

La marque a toujours été un symbole pour identifier et différencier l’origine commerciale de produits ou de services. Au-delà de cette fonction distinctive, la marque est aussi porteuse de valeurs pour les consommateurs et l’entreprise qui en est titulaire.

Symbole ™ ou ® : Signalez votre protection !

Les symboles TM et R sont couramment apposés à côté d’une marque.
Ils se trouvent en général en haut à droite de la marque.
Les entreprises les utilisent de façon interchangeable.

Mais quelles sont précisément leurs signification et utilité ?

Coachez le libellé de votre marque

Les déposants consacrent beaucoup de temps à choisir leur marque. En revanche, ils n’accordent que peu de réflexion à la rédaction du libellé de leur marque, alors que celui-ci détermine l’étendue de leur droit. Ce libellé doit correspondre précisément aux produits et/ou services, pour lesquels la marque sera exploitée.

Recherche d’antériorités de marque, est-ce bien nécessaire ? - Juin 2020

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La marque doit être juridiquement disponible, c’est-à-dire ne pas reproduire ou imiter un signe qui bénéficie d’un droit antérieur, pour des produits, services ou activités qui seraient identiques ou similaires. La prise de risque lors d'un dépôt peut ne pas se révéler dans l'immédiat, mais plusieurs années après le lancement de la marque, et fragiliser voire anéantir son développement.

L’apparente facilité du dépôt de marque - Mai 2020

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Aujourd’hui, à l’ère de l’internet, rien ne paraît plus simple que d’effectuer le dépôt en ligne d’une marque. Quelques clics, une carte de crédit et c’est chose faite !

Or, derrière cette apparente facilité se cache une toute autre réalité aux contours juridiques bien plus complexes à cerner.

La marque évocatrice, une vraie bonne décision ? - Mai 2020

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Il s’agit d’une marque qui porte sur un signe renvoyant, directement ou indirectement, aux caractéristiques du produit ou service concerné.

La jurisprudence admet leur validité sous réserve que l'évocation au produit ou service témoigne d'une certaine habileté, c’est-à-dire que le signe ne désigne ou ne décrit pas explicitement le produit ou service de la marque, mais plutôt se contente de l’évoquer ou de le suggérer.

Que choisir de déposer le nom ou le logo ? – Juin 2020

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Quand on évoque une marque, on pense, tout d'abord, à son nom, qui constitue en effet sa désignation qui permettra aux consommateurs de nommer le produit ou service et de le garder en mémoire.

Mais la marque intègre bien souvent un visuel qui confère au nom une expression graphique, reconnaissable au premier coup d’œil par le consommateur.

Surveillance de votre marque – le "Quoi" et le "Qui"

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Le « Quoi »

La marque est un signe qui doit permettre à une clientèle potentielle d’identifier l’origine commerciale des produits ou services de son titulaire. Cette identification n’est efficace qu’à la double condition que soient mis en œuvre les moyens permettant de la diffuser et ceux permettant de la protéger.

Surveillance de votre marque – le "Pourquoi"

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Quels en sont les mérites ?

Ces surveillances permettent de détecter, à la source, tout nouveau dépôt de marque concurrente et de veiller à ne pas laisser passer le délai d’opposition pour en contrer l’enregistrement, le cas échéant.

Surveillance de votre marque – le "Comment" et le "Combien"

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Le « Comment »

Il s’agit de consulter régulièrement la publication des nouveaux dépôts de marques sur les bases de données des registres de marques (par exemple https://bases-marques.inpi.fr/) afin de vérifier qu’aucun d’entre eux n’entre en conflit avec la marque surveillée.

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déction de plagiat, protection contre la copie