Twitter : un nouvel espace de jeu pour les contrefacteurs et d'enjeu pour les entreprises - Mars 2011

Twitter : un nouvel espace de jeu pour les contrefacteurs et d'enjeu pour les entreprises - Mars 2011

Les atteintes aux marques sur Internet prolifèrent et les réseaux sociaux n’échappent pas à la règle, en devenant même un nouvel espace de jeu pour les contrefacteurs et usurpateurs en tous genres. Prenons le cas de Twitter :
 
Twitter est un outil de réseau social et de microbloging qui permet d’envoyer de courts messages, appelés des « tweets », par Internet, messagerie instantanée ou SMS. Avec ses 200 millions de membres, 600 tweets par seconde, Twitter est en passe devenir le « SMS du Net ».
 
A l’instar des messageries électroniques, la création d’un compte sur Twitter (twitter.com/nomducompte) est libre, gratuite et s’effectue selon le principe du « premier arrivé, premier servi ».

Les risques d’usurpation d’identité et de cybersquattage s’avèrent donc élevés, puisque n’importe qui peut s’approprier le nom ou la marque d’autrui. De tels agissements posent donc un sérieux problème sur Twitter, ce réseau bénéficiant d’un bon niveau d’indexation et de référencement par le moteur de recherche Google.

A part de rares clairvoyants, les titulaires de marques semblent avoir négligé la portée de ce nouvel outil de communication, et les risques de prolifération d’usurpation qui en résulteraient.

Selon une étude réalisée par KeepAlert.com de février 2011, la plupart des entreprises du CAC 40 ont été devancées pour protéger leur nom sur Twitter  et certaines d’entres elle, faute de mieux, ont du se rabattre sur des noms de circonstance .

  • Alors comment se prémunir de telles usurpations ?

-    Réservations préventives : Agir plutôt que réagir

Une solution de bon sens consiste à être le premier à réserver le nom correspondant à sa marque. Cette stratégie trouve cependant ses limites dans les variations d’écritures possibles des intitulés de compte.

Toutefois, les comptes usurpés restent généralement inactifs. Le titulaire légitime peut donc exploiter l’inactivité de ces comptes par une communication régulière sur le sien pour s’imposer en tant que compte officiel.

Il est à noter que la simple réservation préventive sans communication peut avoir un effet contraire au but recherché, car le compte en sommeil donnerait aux utilisateurs l’impression d’être usurpé.

-    Surveillances : Voir avant d’être vu

Avec l’essor des réseaux sociaux, les entreprises doivent veiller à leur présence sur ces nouveaux médias.

Des veilles peuvent être mises en place sur des plateformes de surveillance existantes, telle que celle de Keepalert.com, qui décèlent les nouveaux comptes créés et leur évolution en termes d’abonnés, de messages diffusés, etc.

De plus, à l’aide de ces surveillances, les titulaires de marques détectent les éventuelles atteintes portées à leurs droits privatifs et peuvent donc immédiatement réagir.

En résumé, les titulaires de marques ont intérêt sur les réseaux sociaux à créer des comptes reprenant leurs marques stratégiques, à communiquer régulièrement et à exercer une surveillance permanente.

  • Comment réagir en cas d’usurpation ?

-    Action en justice : Possible, mais inadaptée

Au plan juridique, les choses sont relativement classiques.

Il est interdit de reproduire ou d’imiter sans autorisation le nom ou la marque d’un tiers, que ce soit pour la création d’un compte sur un réseau social, Twitter ou autre, la réservation d’un nom de domaine ou encore la désignation d’un blog.

L’action judiciaire est donc théoriquement disponible, mais se révèle, de toute évidence, en pratique, peu adaptée (compétence territoriale californienne, coût procédural, etc.).

-    Signalement à Twitter : Suspension, mais définitive

En cas d’usurpation de marque ou d’identité, il est possible de la signaler directement auprès de Twitter, en présentant une requête en ligne et en justifiant de son identité ou de l’existence de ses droits privatifs.

Une fois la requête examinée, Twitter peut décider de suspendre définitivement le compte usurpé, le rendant ainsi inutilisable tant pour l’usurpateur que pour le titulaire légitime.

-    Transaction : Rachat impossible, mais accord envisageable

En principe, les conditions d'utilisation de Twitter interdisent la revente des comptes pour éviter les dérives spéculatives.
En pratique, usurpateurs et titulaires légitimes négocient. Ces négociations ont pour intérêt majeur pour le titulaire légitime le maintien du nom du compte usurpé avec la continuation de l’audience y associée, le cas échéant.

En conclusion, il n’y a pas de « réaction standard » à une usurpation de compte, la stratégie sera fonction des aspirations du titulaire légitime. Toutefois, l’intervention doit être mesurée, car de nombreuses frondes juridiques « web 2.0 » insuffisamment préparées se sont soldées par des déconvenues médiatiques, et diffusées à l’échelle du réseau, donc mondialisées.

A l’heure de la « révolution de Jasmin » et de celle « du Nil », nul doute que les réseaux sociaux sont des canaux de communication que les titulaires de marques ne peuvent aujourd’hui négliger, sous peine de perdre le contrôle de leur image numérique.
 

Philippe Rodhain
Conseil en propriété industrielle
Chargé d’enseignement Bordeaux IV
Master II Droit de la Vigne et du Vin
Master II Intelligence Economique
http://www.ipsphere.fr

Source : Entreprendre N°248 – Mars 2011

 

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